Assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants
Assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants
Protégez la capacité de vos dirigeants à diriger ainsi que leurs actifs personnels
Qu’est-ce que l’assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants ?
L’assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants (D&O, de l’anglais directors and officers) peut couvrir les frais de défense et les dommages punitifs des membres de votre direction s’ils font l’objet de poursuites judiciaires résultant directement de leurs décisions.
Entreprises privées
Vous pensez peut-être que parce que vous êtes une entreprise privée ou familiale, vous n’êtes pas menacé. Pensez-y bien : avec les expositions aux risques à la hausse, toute organisation ayant des relations commerciales avec des clients et des fournisseurs tiers est passible de poursuites.
Organismes sans but lucratif
N’attendez pas qu’un procès survienne : si vous avez un conseil ou un comité consultatif, vous courez les mêmes risques que les entreprises privées et les entreprises publiques. Il pourrait s’avérer coûteux et difficile de se remettre d’une situation où vous n’avez pas d’assurance D&O.
Entreprises publiques
Si vous avez des actionnaires, vous avez besoin d'une assurance D&O. Si les actionnaires se sentent induits en erreur par les décisions de votre direction, votre entreprise court des risques. Avec l'assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants, vous donnez à vos dirigeants la tranquillité d'esprit pour agir avec confiance.
Protection des actifs personnels
Protégez vos administrateurs et vos dirigeants avec une couverture pour les jugements et les règlements d'ordre financier découlant de la négligence ou d'un manquement à une obligation, d’un manque de loyauté ou d’intérêt porté à l'organisation.
Protection contre les poursuites
Protégez les dirigeants de votre organisation contre les procédures civiles, pénales, judiciaires, administratives, réglementaires ou arbitrales coûteuses.
Protection en matière d’emploi et de lieu de travail
L’assurance des administrateurs et des dirigeants protège les dirigeants si ceux-ci sont tenus responsables du non-respect de l’obligation fiduciaire, ne font pas preuve de diligence raisonnable ou pour toute allégation de harcèlement, discrimination ou licenciement abusif dans le cadre du travail.
Entreprises privées
Vous pensez peut-être que parce que vous êtes une entreprise privée ou familiale, vous n’êtes pas menacé. Pensez-y bien : avec les expositions aux risques à la hausse, toute organisation ayant des relations commerciales avec des clients et des fournisseurs tiers est passible de poursuites.
Organismes sans but lucratif
N’attendez pas qu’un procès survienne : si vous avez un conseil ou un comité consultatif, vous courez les mêmes risques que les entreprises privées et les entreprises publiques. Il pourrait s’avérer coûteux et difficile de se remettre d’une situation où vous n’avez pas d’assurance D&O.
Entreprises publiques
Si vous avez des actionnaires, vous avez besoin d'une assurance D&O. Si les actionnaires se sentent induits en erreur par les décisions de votre direction, votre entreprise court des risques. Avec l'assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants, vous donnez à vos dirigeants la tranquillité d'esprit pour agir avec confiance.
Protection des actifs personnels
Protégez vos administrateurs et vos dirigeants avec une couverture pour les jugements et les règlements d'ordre financier découlant de la négligence ou d'un manquement à une obligation, d’un manque de loyauté ou d’intérêt porté à l'organisation.
Protection contre les poursuites
Protégez les dirigeants de votre organisation contre les procédures civiles, pénales, judiciaires, administratives, réglementaires ou arbitrales coûteuses.
Protection en matière d’emploi et de lieu de travail
L’assurance des administrateurs et des dirigeants protège les dirigeants si ceux-ci sont tenus responsables du non-respect de l’obligation fiduciaire, ne font pas preuve de diligence raisonnable ou pour toute allégation de harcèlement, discrimination ou licenciement abusif dans le cadre du travail.
Les politiques des administrateurs et des dirigeants ne sont pas toutes égales
Les propriétaires d'entreprise sous-estiment souvent à quel point leurs dirigeants et leur conseil d'administration sont exposés à la menace de poursuites, qui peuvent également viser des biens personnels. Regardez pour connaitre ce qui doit être pris en compte pour vous assurer d'avoir une protection complète.
Le saviez-vous ?
En 2016, 26 % des entreprises privées ont fait l'objet d'une réclamation en responsabilité liée à une assurance responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants.*
*2016 Private Company Risk Survey, CHUBB Limited, Chadwick Martin Bailey
Une taille unique ne convient pas à tous
Vous avez besoin d'une solide police d'assurance des administrateurs et dirigeants qui offrira une protection à la fois à votre entreprise et à vos dirigeants. Nous travaillerons avec vous pour fournir un programme sur mesure avec une couverture personnalisée qui est conçu pour fonctionner avec d'autres polices d'assurance responsabilité civile que vous avez.
Évitez les refus des réclamations des administrateurs et des dirigeants en comprenant ces meilleures pratiques.
*Guide anglais
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