Assurance fusions et acquisitions
Assurance fusions et acquisitions
Réduisez les risques et ajoutez de la valeur à vos transactions tout en assurant votre tranquillité d’esprit, quel que soit votre secteur d’activité
Qu’est-ce que l’assurance fusions et acquisitions?
L’assurance fusions et acquisitions — ou assurance des risques transactionnels — est un ensemble de protections conçues pour aider les acheteurs et les vendeurs à atténuer les risques et à faciliter la conclusion d’une transaction. Par exemple, les acheteurs et les vendeurs sont souvent préoccupés par l’impact que les garanties contractuelles, les taxes ou les litiges en cours pourraient avoir sur une fusion ou une acquisition.
HUB peut adapter une solution d’assurance fusions et acquisitions pour répondre à ces types de préoccupations et offrir la tranquillité d’esprit nécessaire pour accélérer les négociations.
Dans chaque transaction, le vendeur fait des garanties contractuelles (connues sous le nom de représentations et garanties) qui établissent les conditions mutuellement acceptables dans lesquelles une vente peut être effectuée. Les polices d’assurance Déclarations et garanties facilitent les transactions en comblant les lacunes de négociation sur l’indemnisation en cas de violation de ces garanties.
L’assurance représentations et garanties est une solution gagnant-gagnant pour les acheteurs et les vendeurs. Il s’agit d’une couche de protection supplémentaire pour les acheteurs afin d’assurer la véracité des garanties du vendeur - elle peut également permettre au vendeur de se sentir plus à l’aise en fournissant des garanties plus étendues. Cela peut réduire ou même éliminer le montant en fidéicommis requis, ce qui libérerait le vendeur d’un aspect fortement négocié d’un accord et permettrait à un acheteur de faire une offre plus attrayante et différenciée dans le cadre d’un processus concurrentiel.
L’assurance rachat de litiges — également connue sous le nom d’assurance contre les risques contingents — est un autre outil d’atténuation des risques pour les acheteurs, les protégeant contre les litiges en cours auxquels le vendeur est confronté. Les polices peuvent être adaptées spécifiquement aux besoins d’un acheteur et peuvent « isoler » les risques particuliers associés aux poursuites connues et en cours de tous types, y compris les recours collectifs, les recours autres que les recours collectifs et les poursuites antitrust.
Au cours des négociations de fusions et acquisitions, les responsabilités pour les litiges en cours sont souvent fortement négociées - et ont souvent un impact sur les indemnités ou le montant en fidéicommis requis. L’assurance rachat de litiges peut aider à éliminer ce point de discorde potentiel, aidant ainsi les vendeurs et les acheteurs à parvenir à un accord plus rapidement.
Les polices d’assurance d’indemnisation fiscale offrent un recours à un acheteur qui risque de faire une erreur par inadvertance dans le traitement fiscal d’une transaction historique, en cours ou future. Ces polices d’assurance peuvent même protéger contre de futures décisions défavorables des organismes fédéraux de réglementation fiscale.
Au cours des négociations de fusions et acquisitions, les obligations fiscales sont souvent fortement négociées - et ont souvent un impact sur les indemnités ou le montant en fidéicommis requis. L’assurance d’indemnisation fiscale peut aider à éliminer ce point de discorde potentiel, aidant ainsi les vendeurs et les acheteurs à parvenir à un accord plus rapidement.